Marque expirée - Marque en non vigueur

Quali Carbone
France Geologie Environnement SARL

Numéro de dépôt :
3614862
Date de dépôt :
02/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
02/12/2018
Quali Carbone de France Geologie Environnement

Présentation de la marque Quali Carbone

Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Geologie Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Quali Carbone »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Geologie Environnement domicilié(e) 58 Av general Leclerc,38950 ST MARTIN LE VINOUX - 38950 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 041 553 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Geologie Environnement domicilié(e) 58 Av general Leclerc,38950 ST MARTIN LE VINOUX - 38950 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali Carbone est expirée depuis le 2 décembre 2018.

France Geologie Environnement a également déposé les autres marques suivantes : SolThermic


France Geologie Environnement SARL - 58 Av general Leclerc,38950 ST MARTIN LE VINOUX - 38950 - France - SIREN 492041553


France Geologie Environnement - 58 Av general Leclerc,38950 ST MARTIN LE VINOUX - 38950 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Contrôle de qualité ; expertises (travaux d'ingénieurs).