Quali Carbone
Présentation de la marque Quali Carbone
Déposée le 2 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Geologie Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Quali Carbone »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quali Carbone est expirée depuis le 2 décembre 2018.
France Geologie Environnement a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02